Mentions légales

 
 
Acceptation des Conditions d’Utilisation

Lorsque vous naviguez sur le site Web nelsondumais.com, mieux connu sous la désignation La chronique de Nelson, site qui appartient à 9003-3717 Québec inc., une compagnie québécoise faisant affaire sous la raison sociale de Nelson Dumais Communications ci-après NDC, ou que vous utilisez une de ses fonctionnalités, incluant, notamment, le fil de nouvelles RSS, vous acceptez d’être lié par les Conditions d’utilisation.

SI VOUS NE SOUHAITEZ PAS ACCEPTER LES CONDITIONS D’UTILISATION, Y COMPRIS LES RÈGLES S’APPLIQUANT AUX COMMENTAIRES DES UTILISATEURS DU SITE, VEUILLEZ CESSER TOUTE UTILISATION DU SITE WEB. Les Conditions d’Utilisation peuvent être modifiées en tout temps par NDC à son entière discrétion. Votre utilisation du Site web et\ou de ses fonctionnalités sera considérée comme une acceptation des Conditions d’Utilisation. Nous vous prions de bien vouloir visiter la présente page à intervalles réguliers.

Propriété intellectuelle et Droits concédés aux utilisateurs

NDC est la titulaire exclusive de tous les droits de propriété intellectuelle portant tant sur la structure que sur le contenu du site nelsondumais.com, et ce dans le monde entier.

NDC consent à l’utilisateur le droit de reproduire tout ou partie du contenu du site pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction, en un exemplaire, pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier. Ce droit est consenti dans le cadre d’un usage strictement personnel, privé et non collectif. TOUTE MISE EN RÉSEAU, TOUTE REDIFFUSION OU COMMERCIALISATION TOTALE OU PARTIELLE DU CONTENU DU SITE NELSONDUMAIS.COM, SOUS QUELQUE FORME QUE CE SOIT, EST STRICTEMENT INTERDITE.

Nonobstant les droits de reproduction et de stockage tels que strictement définis ci-dessus, et sauf autorisation préalable et expresse par NDC, l’internaute s’interdit de reproduire et/ou d’utiliser les marques et logos présents sur le site, ainsi que de modifier, copier, traduire, reproduire, vendre, publier, exploiter et diffuser dans un format numérique ou autre, tout ou partie des informations, textes, photos, images, vidéos et données présentes sur ce site. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi et NDC n’hésitera pas à avoir recours à celles-ci.

Règles s’appliquant aux commentaires des utilisateurs du site

NDC permet, en règle générale, de commenter les articles sur le site. Votre utilisation du site nelsondumais.com implique l’acceptation des règles énoncées dans les Mentions légales, y compris les présentes règles s’appliquant spécifiquement aux commentaires laissés sur le site par les utilisateurs:

1. Bien que NDC vous permette de publier des commentaires de manière anonyme, vous êtes tenus de fournir une adresse courriel valable.
2. NDC se réserve le droit, sans aucune obligation de le faire, de superviser et de modérer les commentaires publiés sur le site. Tout propos qui n’est pas conforme aux règles s’appliquant aux commentaires pourrait ne pas être publié sur le site ou en être retiré, et son auteur pourrait se voir interdire l’accès au site sans préavis et à l’entière discrétion des administrateurs du site nelsondumais.com.
3. Bien que NDC apprécie les contributions de ses utilisateurs, il se réserve le droit de ne pas les publier, et ce, à son entière discrétion.
4. NDC n’a aucune obligation de retirer les commentaires que vous soumettez, et ce, même si vous en faites la demande.
5. NDC se réserve le droit d’approuver tous les pseudonymes.
6. L’usurpation d’identité et l’utilisation de pseudonymes multiples ne seront pas tolérées;
7. Les propos racistes, haineux, xénophobes, sexistes, ou qui dénigrent une origine ethnique, une orientation sexuelle ou une appartenance religieuse ne seront pas tolérés;
8. Les propos qui harcèlent ou qui font la promotion du harcèlement d’une autre personne, incluant, notamment, les employés et les mandataires du site nelsondumais.com et les autres utilisateurs du site, ne seront pas tolérés;
9. Les propos qui contreviennent à toute loi, règlement ou ordonnance gouvernementale ou qui font la promotion d’une information qui est fausse, trompeuse, illégale ou qui font la promotion d’une conduite illégale ou incitent à la violence, de même que les propos diffamatoires, obscènes, injurieux, menaçants, agressifs ou abusifs ne seront pas tolérés;
10. Les propos qui ne traitent pas du sujet proposé et\ou qui prennent la forme d’un dialogue ou d’une discussion privée entre deux utilisateurs ou plus qui s’interpellent sans égard aux autres utilisateurs ne seront pas tolérés;
11. Bien que NDC vous permette de publier des hyperliens vers des sites web appartenant et/ou contrôlés par des tiers, si ces derniers font la promotion d’une information qui est fausse, trompeuse, illégale ou faisant la promotion d’une conduite illégale ou contenant des propos ou des images diffamatoires, pornographiques, obscènes, injurieux, menaçants ou abusifs ne seront pas tolérés;
12. Les propos écrits en majuscules, en langage «SMS» et les propos envoyés à répétition ne seront pas tolérés;
13. La publicité, sous quelque forme que ce soit, ne sera pas tolérée;
14. NDC se réserve le droit, à son entière discrétion, de fermer une section «Commentaires» sur le site en tout temps et sans préavis;
15. NDC se réserve le droit de modifier ces règles s’appliquant aux commentaires à son entière discrétion et sans préavis;
16. Si vous ne souhaitez pas accepter les présentes règles, veuillez ne pas laisser de commentaires.

© 2011 NDC. Tous droits réservés.


Note

Ce texte vraiment essentiel dans le monde du Web 2.0, a été gracieusement fourni par les propriétaires du site Web montréalais, leBuzz.info, à qui nous exprimons toute notre gratitude.